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Brevet européen · EP1414674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414674
Numéro de demande
EP02794752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
18 oct. 2006
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 15/00 (2006.01)
B60N 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 10138699 07.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/008727 05.08.2002
Publication PCT
WO2003/016096 27.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Feistmantl, Manfred, Fischergasse 11, A-6123 Terfens, Autriche → FRIEDL Invest GmbH, Espenstrasse 125, 9443 Widnau

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  5. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  6. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FEISTMANTL, Manfred

A-6123 Terfens, AT

LADNER, Bernhard

A-6401 Inzing, AT

LEITER, Bernhard

A-6425 Haiming, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.