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Brevet européen · EP1414674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1414674
- Numéro de demande
- EP02794752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 18 oct. 2006
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 15/00 (2006.01)B60N 3/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10138699 07.08.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/008727 05.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/016096 27.02.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- Feistmantl, Manfred, Fischergasse 11, A-6123 Terfens, Autriche → FRIEDL Invest GmbH, Espenstrasse 125, 9443 Widnau
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
A-6123 Terfens, AT
A-6401 Inzing, AT
A-6425 Haiming, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.