DIFFRAKTIERENDE PIGMENTPLÄTTCHEN UND ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1414913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414913
Numéro de demande
EP02723729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
7 juin 2017
Radié
2 avr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
Priorité
US 919346 31.07.2001
Demande PCT
PCT/US2002/010241 02.04.2002
Publication PCT
WO2003/011980 13.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2022

  2. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  3. 17 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.08.2017

  4. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Flex Products, Inc.

FLEX PRODUCTS, INC.

1402 Mariner Way, Santa Rosa, CA 95407-7370, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

ARGOITIA, Alberto

Santa Rosa, CA 95401, US

BRADLEY, Richard, A., Jr.

Santa Rosa, CA 95401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.