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Brevet européen · EP1415777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1415777
Numéro de demande
EP02024486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
20 déc. 2006
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27G 13/08 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  3. 15 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Vöge, Rüdiger

72108 Rottenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.