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Brevet européen · EP1415824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1415824
- Numéro de demande
- EP02755648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001240509 08.08.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/007520 25.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/024723 27.03.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
KIDA, Shuji, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191-8511, JP
SUZUKI, Shinichi, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191-8511, JP
OHYA, Hidenobu, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191-8511, JP
KAGA, Makoto, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191-8511, JP
FUKUDA, Teruyuki, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.