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Brevet européen · EP1416099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1416099
Numéro de demande
EP03256923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2003
Publié
6 mai 2004
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0225374 31.10.2002
GB 0308445 11.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

Polypipe Limited

Broomhouse Lane Edlington Doncaster, South Yorkshire DN12 1ES, GB

Inventeur

Ramella, Stuart Edward Alan

Loughborough Leics LE11 4NX, GB

Coupe, Kevin John

Ibstock Leics LE6 7HU, GB

Shingleton, Jason Alan

Tamworth Staffs B77 1HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.