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Brevet européen · EP1416837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1416837
Numéro de demande
EP02785108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
5 avr. 2006
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 20113356 U 10.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/008946 09.08.2002
Publication PCT
WO2003/015594 27.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 31 mars 2008

    Transféré

    Titulaire
    Synkrona AG, Dorfpark, Buochserstrasse 4, 6370 Stans → ARACARIA B.V., Spiegelgracht 15, 1017 JP Amsterdam, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  5. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Aracaria B.V.

ARACARIA B.V.

Spiegelgracht 15, 1017 JP Amsterdam, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

SCHULTZ, Horst

65239 Hochheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.