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Brevet européen · EP1416911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1416911
Numéro de demande
EP02747614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
9 mai 2007
Radié
9 mai 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61Q 17/00 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0119639 11.08.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003576 02.08.2002
Publication PCT
WO2003/013468 20.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.12.2011

  3. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  4. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Inventeur

COOPER, Ryan

Nottingham NG2 3AA, GB

O'CONNOR, Clare

Nottingham NG2 3AA, GB

POPOW, Matthew

Nottingham NG2 3AA, GB

WHITBY, Daniel

Nottingham NG2 3AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.