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Brevet européen · EP1417135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1417135
- Numéro de demande
- EP02794765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2002
- Publié
- 12 mai 2004
- Délivré
- 5 janv. 2005
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 01306874 13.08.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/008948 09.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/016161 27.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- CROWN Packaging Technology, Inc, 11535 South Central Avenue, Alsip, IL 60803-2599, Etats-Unis d'Amérique → Obrist Closures Switzerland GmbH, Römerstrasse 83, 4153 Reinach
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BOSL, Udo
79591 Eimeldingen, DE
HABERSAAT, Patrick
CH-CH-4153 REINACH
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.