ELEKTROCHEMISCHER SENSOR

Brevet européen · EP1419379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419379
Numéro de demande
EP02763412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
13 oct. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/49 (2006.01)
Priorité
US 311909 P 13.08.2001
US 164539 06.06.2002
Demande PCT
PCT/US2002/024557 02.08.2002
Publication PCT
WO2003/016893 27.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Inventeur

DAVIS, Brian, K.

Butler, PA 16002, US

SCHEFFLER, Towner, B.

Butler, PA 16001, US

BUSBY, Louis, J., Jr.

Cranberry, PA 16006, US

NEIGHOFF, John, F., Jr.

Harmony, PA 16037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.