MECANISME ET PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP1419419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1419419
- Numéro de demande
- EP02753168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Renonciation partielle
- Déposé
- 24 juil. 2002
- Publié
- 19 mai 2004
- Délivré
- 9 nov. 2005
- Radié
- 28 juil. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810803 20.08.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/003061 24.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/017009 27.02.2003
- Fascicules
- 15.03.2022 H1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.07.2022
- 15 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 16 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 4 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.08.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
5 entrées antérieures
- 11 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- GFPI S.A., Rue du Manège 19-21, 2300 La Chaux-de-Fonds → GFPI S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
- Inventeur
- GREUBEL, Robert, 41 route du Château, CH-2520 La Neuveville, FORSEY, Stephen, 1 La Rançonnière Dessus, CH-2400 Le Locle → Robert Greubel, Champfahy 2, 2523 Lignières, Stephen Forsey, Les Frêtes 160, 2416 Les Brenets
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Complitime S.A., 19-21 rue du Manège, 2300 La Chaux-de-Fonds → GFPI S.A., Rue du Manège 19-21, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.