Spiralstrahlmühle

Brevet européen · EP1419823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419823
Numéro de demande
EP03025553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2003
Publié
19 mai 2004
Délivré
5 sept. 2007
Radié
5 sept. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B02C 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 10252441 12.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Kronos International, Inc.

KRONOS INTERNATIONAL, INC.

Peschstrasse 5, 51373 Leverkusen, DE

Inventeur

Blümel, Siegfried, Dr.

40883 Ratingen, DE

Jürgens, Volker

57399 Kirchhundem, DE

Wensing, Siegfried

51375 Leverkusen, DE

Schwanitz, Hans-Ulrich

51061 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.