IMPLANTAT MIT OBERFLÄCHENSTRUKTUR
Brevet européen · EP1420835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1420835
- Numéro de demande
- EP02752933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2002
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 25 avr. 2007
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10142637 31.08.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000461 23.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/020342 13.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 5 mai 2012
Transféré
- Titulaire
- Disetronic Licensing AG, Kirchbergstrasse 190, 3401 Burgdorf → F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2012
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.