IMPLANTAT MIT OBERFLÄCHENSTRUKTUR

Brevet européen · EP1420835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1420835
Numéro de demande
EP02752933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2002
Publié
26 mai 2004
Délivré
25 avr. 2007
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10142637 31.08.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000461 23.08.2002
Publication PCT
WO2003/020342 13.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 mai 2012

    Transféré

    Titulaire
    Disetronic Licensing AG, Kirchbergstrasse 190, 3401 Burgdorf → F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2012

  3. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.