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Brevet européen · EP1421737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1421737
Numéro de demande
EP02746699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2002
Publié
26 mai 2004
Délivré
2 août 2006
Radié
2 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 12/18 (2006.01)
Priorité
US 943566 30.08.2001
Demande PCT
PCT/US2002/020197 24.06.2002
Publication PCT
WO2003/021840 13.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SMITH, Brian, L.

Sunnyvale, CA 94089, US

SELTZER, Wayne

San Jose, CA 95129, US

CLAYTON, William, Andrew

Milpitas, CA 95035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.