Formkörper aus einer Söderbergmasse
Brevet européen · EP1422974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1422974
- Numéro de demande
- EP03405309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2003
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 7/09 (2006.01)
- Priorité
- EP 02406004 20.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Becker, Robert
79618 Rheinfelden, DE
Maurer, Philippe
68490 Bantzenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.