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Brevet européen · EP1423497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423497
Numéro de demande
EP02751326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
12 sept. 2007
Radié
12 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/02 (2006.01)
C11D 3/22 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0121111 31.08.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003407 25.07.2002
Publication PCT
WO2003/020863 13.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

CHEUNG, Tak Wai

Yuma, Arizona 85364, US

COSTA, Benjamin

Nutley, NJ 07110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.