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Brevet européen · EP1423643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1423643
- Numéro de demande
- EP02774540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2002
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 10144179 07.09.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/009593 28.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/025462 27.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
VOSSBERG, Rainald
65719 Hofheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.