SCHEIBENLEUCHTE
Brevet européen · EP1423836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1423836
- Numéro de demande
- EP02764725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2002
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 13/18 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20114561 U 04.09.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/008018 18.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/021556 13.03.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
LUIG, Wilfried
59494 Soest, DE
Volpert, Stefan
48301 Nottuln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.