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Brevet européen · EP1425590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1425590
Numéro de demande
EP02797985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2002
Publié
9 juin 2004
Délivré
15 nov. 2006
Radié
12 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
G01F 23/292 (2006.01)
Priorité
CH 16812001 12.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010232 12.09.2002
Publication PCT
WO2003/023370 20.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.09.2022

  2. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  3. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.