Procédé de fabrication d'une pièce forgée en acier
Brevet européen · EP1426453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1426453
- Numéro de demande
- EP03292995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2003
- Publié
- 9 juin 2004
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 29 juil. 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C21D 8/00 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0215225 03.12.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2016
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
Michaud, Hervé
57000 Metz, FR
Dierickx, Pierre
57100 Thionville, FR
Andre, Gaëlle
57950 Montigny Les Metz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.