Procédé de fabrication d'une pièce forgée en acier

Brevet européen · EP1426453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1426453
Numéro de demande
EP03292995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2003
Publié
9 juin 2004
Délivré
29 juil. 2009
Radié
29 juil. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C21D 8/00 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
Priorité
FR 0215225 03.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  3. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Inventeur

Michaud, Hervé

57000 Metz, FR

Dierickx, Pierre

57100 Thionville, FR

Andre, Gaëlle

57950 Montigny Les Metz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.