ZEACAROTENE-FARBSTOFF FÜR LEBENSMITTEL ODER PHARMAZEUTIKA

Brevet européen · EP1427295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427295
Numéro de demande
EP02776989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
14 nov. 2007
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 01121981 13.09.2001
EP 02001968 04.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/009913 04.09.2002
Publication PCT
WO2003/022071 20.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

BECK, Markus, Ivo

79540 Loerrach, DE

BERNHARD, Kurt

CH-4419 Lupsingen

GIGER, Alfred

CH-4313 Moehlin

LEUENBERGER, Bruno

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.