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Brevet européen · EP1427958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427958
Numéro de demande
EP02798885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
3 août 2005
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/08 (2006.01)
Priorité
SE 0103144 21.09.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/001658 10.09.2002
Publication PCT
WO2003/025446 27.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  3. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Roxtec AB

ROXTEC AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

HELLKVIST, Joakim

S-370 24 Nättraby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.