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Brevet européen · EP1428110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428110
Numéro de demande
EP02799410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
9 mars 2005
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/033 (2006.01)
Priorité
DE 10146471 21.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010477 18.09.2002
Publication PCT
WO2003/027821 03.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  4. 15 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Inventeur

GOMBERT, Bernd

82229 Seefeld, DE

VON PRITTWITZ, Bernhard

82229 Seefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.