Kleiderbügel mit höhenvariabler Hakenbefestigung

Brevet européen · EP1428460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428460
Numéro de demande
EP03078822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
24 mai 2006
Radié
24 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47G 25/32 (2006.01)
Priorité
IT BG20020014 U 10.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Frassinelli, Ernesto

31029 Vittorio Veneto (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.