Kleiderbügel mit höhenvariabler Hakenbefestigung
Brevet européen · EP1428460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1428460
- Numéro de demande
- EP03078822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2003
- Publié
- 16 juin 2004
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 24 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47G 25/32 (2006.01)
- Priorité
- IT BG20020014 U 10.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Frassinelli, Ernesto
31029 Vittorio Veneto (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.