MOTEUR POLYPHASE A DEUX OU TROIS PHASES

Brevet européen · EP1430589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430589
Numéro de demande
EP02807921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
31 août 2011
Radié
28 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 37/12 (2006.01)
Priorité
FR 0112332 25.09.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/003271 25.09.2002
Publication PCT
WO2003/028193 03.04.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 17 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.11.2011

  3. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

1, rue Christiaan Huygens, ZAC Lafayette, 25000 Besançon, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GANDEL, Pierre

F-25660 Montfaucon, FR

PRUDHAM, Daniel

F-25220 Thise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.