Chirurgisches Instrument
Brevet européen · EP1430841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1430841
- Numéro de demande
- EP03257978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2003
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 30 avr. 2008
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)
- Priorité
- US 325088 20.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Grimm, James E.
Winona Lake Indiana 46804, US
McGinley, Shawn E.
Fort Wayne Indiana 46814, US
Patmore, Donald M.
Winona Lake Indiana 46590, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.