T-Stück aus Kunststoff
Brevet européen · EP1431649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1431649
- Numéro de demande
- EP03025127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2003
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 2 avr. 2008
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 47/32 (2006.01)F16L 47/30 (2006.01)F16L 37/138 (2006.01)F16L 47/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 10259143 18.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Ritz, Michael, Dipl.-Ing.
48527 Nordhorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.