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Brevet européen · EP1431671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1431671
Numéro de demande
EP02425779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
13 sept. 2006
Radié
13 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

NUOVA STAR S.p.A.

Via Balzani, 20, Zona Industriale, 40069 Zola Predosa (Bologna), IT

Inventeur

Vanini, Angelo

40134 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.