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Brevet européen · EP1432364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432364
Numéro de demande
EP02774934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
17 déc. 2008
Radié
4 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
GB 0123804 04.10.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004512 04.10.2002
Publication PCT
WO2003/028579 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 30 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

  3. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

Neoss Limited

Windsor House Cornwall Road, Harrogate HG1 2PW, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

ENGMAN, Fredrik

S-435 37 Molnlycke, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.