POLYMERGETRÄGERTE PHOTOSENSIBILISATOREN

Brevet européen · EP1432640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432640
Numéro de demande
EP02763452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
14 janv. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08C 19/22 (2006.01)
C08F 8/00 (2006.01)
Priorité
US 965692 27.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/025946 27.08.2002
Publication PCT
WO2003/027004 03.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Inventeur

AKHAVAN-TAFTI, Hashem

Howell, MI 48843, US

HANDLEY, Richard, S.

Canton, MI 48187, US

SANDISON, Mark, D.

Dearborn, MI 48124, US

LARKIN, Randall, K.

West Bloomfield, MI 48324, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.