Reaktive Polyurethanzusammensetzung
Brevet européen · EP1433802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1433802
- Numéro de demande
- EP02406134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2002
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/70 (2006.01)C09J 175/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.