Reaktive Polyurethanzusammensetzung

Brevet européen · EP1433802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1433802
Numéro de demande
EP02406134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
17 oct. 2007
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 18/80 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/70 (2006.01)
C09J 175/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  4. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  5. 14 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.