Streustoffaustragvorrichtung

Brevet européen · EP1433902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1433902
Numéro de demande
EP03029762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2003
Publié
30 juin 2004
Délivré
8 août 2007
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/20 (2006.01)
B65G 33/24 (2006.01)
Priorité
DE 10261058 24.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  3. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Küpper-Weisser GmbH

Im Stetten 2, D-78199 Bräunlingen, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Seidl, Richard-Peter

78166 Donaueschingen, DE

Dankwardt, Reinhold Otto

78166 Donaueschingen, DE

Schmidt, Karl-Rudolf

78199 Bräunlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.