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Brevet européen · EP1434540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1434540
- Numéro de demande
- EP02773734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2002
- Publié
- 7 juil. 2004
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 19 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 327862 P 09.10.2001US 346988 P 19.10.2001US 342864 P 22.10.2001US 335209 P 24.10.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/032338 09.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/030786 17.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
HANSEN, Palle, M.
DK-4632 Bjaeverskov, DK
PARKER, Fred, T.
Unionville, IN 47468, US
EHRLINSPIEL, Michael
D-Baden, Wurttemberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.