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Brevet européen · EP1434540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1434540
Numéro de demande
EP02773734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
19 juil. 2006
Radié
19 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 327862 P 09.10.2001
US 346988 P 19.10.2001
US 342864 P 22.10.2001
US 335209 P 24.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/032338 09.10.2002
Publication PCT
WO2003/030786 17.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

HANSEN, Palle, M.

DK-4632 Bjaeverskov, DK

PARKER, Fred, T.

Unionville, IN 47468, US

EHRLINSPIEL, Michael

D-Baden, Wurttemberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.