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Brevet européen · EP1434626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1434626
Numéro de demande
EP02800573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
6 juin 2007
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 10149813 09.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010775 26.09.2002
Publication PCT
WO2003/031001 17.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 6 mars 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HEAD Sport AG, Wuhrkopfweg 1, 6921 Kennelbach, Autriche → Head Sport GmbH, Wuhrkopfweg 1, 6921 Kennelbach, Autriche

    Publié dans Swissreg le 06.03.2010

  3. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Head Sport GmbH.

Head Sport GmbH

Wuhrkopfweg 1, 6921 Kennelbach, AT

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

MESSMER, Karl

CH-9403 Goldach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.