SICHERHEITSELEMENT

Brevet européen · EP1434695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1434695
Numéro de demande
EP02776977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
2 févr. 2005
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 10150293 12.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/009861 04.09.2002
Publication PCT
WO2003/033274 24.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

STAUB, René

CH-6332 Hagendorn

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.