LICHTKOPPELELEMENT
Brevet européen · EP1435009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1435009
- Numéro de demande
- EP02760022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2002
- Publié
- 7 juil. 2004
- Délivré
- 21 mars 2007
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)G02B 6/34 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- CH 188701 12.10.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000517 20.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/032042 17.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 16 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- OC Oerlikon Balzers AG, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse 53, 9477 Trübbach
Publié dans Swissreg le 16.11.2013
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.