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Brevet européen · EP1435009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1435009
Numéro de demande
EP02760022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
21 mars 2007
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 6/34 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
CH 188701 12.10.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000517 20.09.2002
Publication PCT
WO2003/032042 17.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 16 nov. 2013

    Transféré

    Titulaire
    OC Oerlikon Balzers AG, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse 53, 9477 Trübbach

    Publié dans Swissreg le 16.11.2013

  3. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.