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Brevet européen · EP1435419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1435419
Numéro de demande
EP03028834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2003
Publié
7 juil. 2004
Délivré
14 juil. 2010
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 11/18 (2006.01)
F16G 11/00 (2006.01)
F16G 11/12 (2006.01)
Priorité
DE 10300058 03.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 15 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

  3. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Titulaire

Carl Stahl GmbH

CARL STAHL GMBH

Postweg 41, 73079 Süssen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Krieger, Thomas

89558 Treffelhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.