Sanitärarmatur
Brevet européen · EP1435480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1435480
- Numéro de demande
- EP03029834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2003
- Publié
- 7 juil. 2004
- Délivré
- 14 sept. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10261798 30.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 14 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
Parties
Inventeur
Kruck, Stefan
78733 Rötenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.