CONFIGURATION POUR UN AVION A PERFORMANCE AERODYNAMIQUE AMELIOREE
Brevet européen · EP1436193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1436193
- Numéro de demande
- EP02735215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 1/00 (2006.01)B64C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20012170 18.10.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/003683 27.03.2002
- Publication PCT
- WO2003/035467 01.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 30 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aermacchi S.p.A., Via Ing. Paolo Foresio 1, 21040 Venegono Superiore (Varese), Italie → Alenia Aermacchi S.p.A., Via Ing. Paolo Foresio 1, 21040 Venegono Superiore (Varese), Italie
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LUCCHESINI, Massimo
I-21020 Barasso, IT
IAIA, Pierclaudio
I-21100 Varese, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.