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Brevet européen · EP1436297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1436297
- Numéro de demande
- EP02782851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 25 avr. 2007
- Radié
- 25 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)G03F 7/004 (2006.01)
- Priorité
- CH 19112001 17.10.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/011238 08.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/033500 24.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BAUDIN, Gisèle
CH-4123 Allschwil
DIETLIKER, Kurt
CH-4123 Allschwil
JUNG, Tunja
79618 Rheinfelden-Herten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.