Faserreaktive Trisazo Farbstoffe
Brevet européen · EP1436352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1436352
- Numéro de demande
- EP02765282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 62/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 18542001 08.10.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/004100 07.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/031520 17.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.