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Brevet européen · EP1436680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1436680
Numéro de demande
EP02749834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
21 août 2013
Radié
8 juil. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
Priorité
US 969122 01.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/021453 08.07.2002
Publication PCT
WO2003/029909 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.07.2022

  2. 5 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.11.2013

  3. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

Zevex, Inc.

4314 Zevex Park Lane, Salt Lake City, UT 84123, US

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

MALMSTROM, James, A.

Salt Lake City, UT 84103, US

SOSS, David

Salt Lake City, UT 84123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.