ELEKTROCHEMISCHE ZELLE

Brevet européen · EP1436851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1436851
Numéro de demande
EP02781198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/62 (2006.01)
C01B 31/04 (2006.01)
C01B 31/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP01/11583 08.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010990 01.10.2002
Publication PCT
WO2003/032415 17.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

TIMCAL AG

6743 Bodio

Inventeur

SPAHR, Michael, E.

CH-6512 Glubiasco

WILHELM, Henri

CH-6500 Bellinzona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.