DISPOSITIF DE RECHAUFFEMENT PAR MICRO-ONDES

Brevet européen · EP1437033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437033
Numéro de demande
EP02775642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
25 janv. 2006
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/70 (2006.01)
B01J 19/12 (2006.01)
Priorité
US 335565 P 19.10.2001
EP 01203950 19.10.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/001813 04.10.2002
Publication PCT
WO2003/034790 24.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  4. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FAGRELL, Magnus

S-756 46 Uppsala, SE

RISMAN, Per, Olov, G.

S-438 92 Härryda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.