Linearantrieb für schwingende Einrichtung
Brevet européen · EP1437313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1437313
- Numéro de demande
- EP03029880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2003
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 27/28 (2006.01)B65G 27/22 (2006.01)
- Priorité
- US 338316 08.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 13 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Kraus, Richard, B.
Barrington, IL 60010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.