Rouage de chronographe
Brevet européen · EP1437633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1437633
- Numéro de demande
- EP03000257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2003
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 8 janv. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 13/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04F 7/06 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)F16H 1/00 (2006.01)F16H 55/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.01.2023
- 16 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 14 déc. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- PATEK PHILIPPE S.A., 141, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-Les-Ouates → Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.