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Brevet européen · EP1437959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437959
Numéro de demande
EP02761831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
7 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/062 (2006.01)
Priorité
US 326287 P 01.10.2001
US 358960 P 25.02.2002
Demande PCT
PCT/US2002/030601 25.09.2002
Publication PCT
WO2003/028532 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Titulaire

DePuy Mitek, Inc.

One Johnson & Johnson Plaza, New Brunswick NJ 08933, US

Inventeur

TOPPER, Brad

Santa Clarita, CA 91351, US

BANNERMAN, Brett

Canyon Country, CA 91351, US

WEISEL, Tom

Ventura, CA 93003, US

BENSON, J., Terry

Santa Clarita, CA 91390, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.