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Brevet européen · EP1438494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1438494
Numéro de demande
EP02795534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/06 (2006.01)
F02K 1/12 (2006.01)
F02K 1/78 (2006.01)
Priorité
US 336505 P 23.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/033442 21.10.2002
Publication PCT
WO2003/036063 01.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

The Nordam Group, Inc.

THE NORDAM GROUP, Inc.

6911 North Whirlpool Drive, Tulsa, OK 74117, US

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.