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Brevet européen · EP1440193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440193
Numéro de demande
EP02783009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 10153326 29.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011954 25.10.2002
Publication PCT
WO2003/038171 08.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

JOSEFSSON, Pär

S-502 51 Boräs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.