VERFAHREN ZUM AUSTAUSCHEN EINES BAUELEMENTS

Brevet européen · EP1440215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440215
Numéro de demande
EP02767519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
23 sept. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 23/00 (2006.01)
Priorité
FI 20012028 19.10.2001
Demande PCT
PCT/FI2002/000799 11.10.2002
Publication PCT
WO2003/033838 24.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

Paroc Oy Ab

Neilikkatie 17, 01300 Vantaa, FI

Inventeur

NORDSTRÖM, Kjell

FIN-21600 Parainen, FI

WILLBERG, Jim

FIN-21600 Pargas, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.