Composé d'amorcage sans plomb et non toxique

Brevet européen · EP1440958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440958
Numéro de demande
EP04250243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
14 sept. 2005
Radié
19 janv. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C06C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 442184 P 23.01.2003
US 746601 23.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 22 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 22.03.2011

  4. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  5. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Olin Corporation

OLIN CORPORATION

Somers Thin Strip/Brass, 215 Piedmont Street, P.O. Box 270 Waterbury,, Connecticut 06706-2152, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Mei, George C.

Creve Coeur, Missouri 63141, US

Pickett, James W.

Gillespie, Illinois 62033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.